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Marques déposées par DEPARTEMENT DE VENDEEorganisée par la loi du 2 mars 1982TODO
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VENDEE CONSEIL GENERAL DES JEUNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

VENDEE CONSEIL GENERAL DES JEUNES
DEPARTEMENT DE VENDEE Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
3502237
Date de dépôt :
24/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2017
VENDEE CONSEIL GENERAL DES JEUNES de DEPARTEMENT DE VENDEEorganisée par la loi du 2 mars 1982

Présentation de la marque VENDEE CONSEIL GENERAL DES JEUNES

Déposée le 24 mai 2007 par DEPARTEMENT DE VENDEEorganisée par la loi du 2 mars 1982TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENDEE CONSEIL GENERAL DES JEUNES »

Le déposant est DEPARTEMENT DE VENDEEorganisée par la loi du 2 mars 1982TODO domicilié(e) 38 rue du Maréchal Foch,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDEE CONSEIL GENERAL DES JEUNES est expirée depuis le 24 mai 2017.

DEPARTEMENT DE VENDEEorganisée par la loi du 2 mars 1982 a également déposé les autres marques suivantes : VENDEE ARCTIQUE , VENDEE NATURE, FESTIVAL DE L'INSOLITE , FESTIVENDEE


DEPARTEMENT DE VENDEE Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - 38 rue du Maréchal Foch,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; CD Rom ; disques compacts audio et vidéo ; disquettes ; films impressionnés. DVD, supports d'enregistrement magnétiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, supports d'enregistrements sonores, supports d'enregistrements vidéo.

Produits de l'imprimerie ; livres, magazines, revues, affiches, journaux, cartes postales ; photographies.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Diffusion de programmes de télévision, communications radiophoniques, téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; agences d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Éducation ; formation ; divertissements ; divertissements télévisés ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Prêt de livres. Montage de bandes vidéo. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition. Organisation de festivals.